Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE FOND MOIROUX LA GIRAFE NOIRE
SARL FOND MOIROUX ET MOI

Numéro de dépôt :
4430749
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
DOMAINE FOND MOIROUX LA GIRAFE NOIRE de FOND MOIROUX ET MOI

Présentation de la marque DOMAINE FOND MOIROUX LA GIRAFE NOIRE

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOND MOIROUX ET MOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE FOND MOIROUX LA GIRAFE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOND MOIROUX ET MOI domicilié(e) LA FONT MOIROUX - 69640 - COGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FOND MOIROUX ET MOI, Madame Cécile JAVAUX domicilié(e) 109 RUE DE LA REPUBLIQUE - 69220 - BELLEVILLE - France.

La marque DOMAINE FOND MOIROUX LA GIRAFE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE FOND MOIROUX LA GIRAFE NOIRE arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

FOND MOIROUX ET MOI a également déposé les autres marques suivantes : LA GIRAFE BLONDE Domaine Fond Moiroux , La Girafe Blonde DOMAINE FOND MOIROUX , CHANT PERDRIX


SARL FOND MOIROUX ET MOI - LA FONT MOIROUX - 69640 - COGNY - France


SARL FOND MOIROUX ET MOI, Madame Cécile JAVAUX - 109 RUE DE LA REPUBLIQUE - 69220 - BELLEVILLE - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.